Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site riviera-autocare.fr.
Éditeur du site
Riviera AutoCare, nom commercial de Lee Cessio--Nguyen, entrepreneur individuel (EI) : nettoyage intérieur automobile à domicile, dans les Alpes-Maritimes et à Monaco.
- Forme juridique : entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
- SIRET : 131 152 142 00017
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), SIREN 131 152 142, le 14 octobre 2026 · code APE 4520A
- Adresse : 27 avenue Jean Médecin, 06000 Nice (domiciliation)
- Capital social : sans objet (entreprise individuelle)
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Email : contact@riviera-autocare.fr
- Téléphone : 07 80 95 06 46
- Site : riviera-autocare.fr
Directeur de la publication
Lee Cessio--Nguyen, entrepreneur individuel exploitant Riviera AutoCare.
Assurance professionnelle
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [à compléter : assureur, adresse et numéro de contrat]. Couverture géographique : Alpes-Maritimes et Monaco.
Hébergeur
OMGSERV, édité par NR CONSEILS SAS
4, avenue du Château, La Varenne Saint-Hilaire, 94210 Saint-Maur-des-Fossés, France
RCS Créteil 521 648 063 · contact : omgserv.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site — textes, images, photographies, vidéos, charte graphique, logo, structure, code source — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Riviera AutoCare.
Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon et passible de poursuites au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Photos
Les visuels présents sur le site sont la propriété exclusive de Riviera AutoCare ou utilisés sous licence. Aucune réutilisation n'est autorisée sans accord écrit préalable. Les photographies de véhicules de clients ne sont publiées qu'avec leur accord écrit et plaque d'immatriculation masquée, dans les conditions de l'article 10.2 des conditions générales de vente.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site riviera-autocare.fr est libre, à condition qu'ils ne portent pas atteinte aux intérêts de Riviera AutoCare. Riviera AutoCare décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers vers lesquels des liens peuvent renvoyer.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données collectées sur le site, la durée de leur conservation, les cookies déposés et les droits dont dispose chaque visiteur sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Conditions de vente et médiation
Les prestations sont régies par les conditions générales de vente. Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées figurent à l'article 11.2 de ces conditions.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, une résolution amiable est recherchée en priorité. Le consommateur conserve le libre choix de la juridiction compétente dans les conditions prévues par le Code de procédure civile ; pour les clients professionnels, compétence est attribuée aux tribunaux de Nice.
Contact
Pour toute question relative au site ou à nos services, contactez-nous à contact@riviera-autocare.fr ou au 07 80 95 06 46.
